Vous n'êtes pas connecté. Connectez-vous ou enregistrez-vous

Propriétaire de la terre et du ciel

Aller à la page : 1, 2  Suivant

Aller en bas  Message [Page 1 sur 2]

1Propriétaire de la terre et du ciel Empty Propriétaire de la terre et du ciel le Lun 14 Jan 2013 - 19:43

Sieg

Sieg
Propriétaire de la terre et du ciel Rmod1010
Propriétaire de la terre et du ciel Empty
Trouvé sur Linternaute :

En devenant propriétaire d'un bien immobilier, il n'y a pas que la pierre et le terrain qui s'acquièrent. La loi 1804-01-27 promulguée le 6 février 1804 indique en effet que "la propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous".

En d'autres termes, tout ce qui est au-dessus du terrain, comme l'espace aérien, fait partie de la propriété. La loi précise aussi que le propriétaire "peut faire au-dessous toutes les constructions et fouilles qu'il jugera à propos et tirer de ces fouilles tous les produits qu'elles peuvent fournir, sauf les modifications résultant des lois et règlements relatifs aux mines, et des lois et règlements de police".


Je n'ai pas besoin de vous expliquer en quoi ce texte nous concerne.

La loi en question :

http://www.legifrance.gouv.fr/


_________________
Propriétaire de la terre et du ciel Google10Propriétaire de la terre et du ciel Youtub11 L'humour est la politesse du désespoir ( Boris Vian )
http://www.yogadufroid.com

2Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mar 15 Jan 2013 - 12:41

ptitviking

ptitviking
je croyez que a partir d'une certaine profondeur le sol ne nous appartenez plus ?

3Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mar 15 Jan 2013 - 13:07

Nemrod

Nemrod
Propriétaire de la terre et du ciel Rad1010
Propriétaire de la terre et du ciel Empty
Idem,

De plus je crois (croyais) que l'eau s'y trouvant ne nous appartenait pas non plus.
Je croyais les fouilles interdites.

Soit je me trompe, soit la loi (de 1804) a été modifiée.


_________________
Propriétaire de la terre et du ciel Ids_ro10
http://instinct-de-survie.forumgratuit.org

4Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mar 15 Jan 2013 - 13:34

Georges

Georges
Propriétaire de la terre et du ciel Ranim11
Propriétaire de la terre et du ciel Empty
Salut,
pour ce qui est de l'eau il faut se reporter au Code Général de la Propriété des Personnes Publiques et à la Loi sur l'Eau du 30 décembre 2006.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=953503C959168D8B46E4F09F861847BE.tpdjo13v_3?cidTexte=LEGITEXT000006070299&idArticle=LEGIARTI000006361557&dateTexte=20130115&categorieLien=cid#LEGIARTI000006361557

5Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mar 15 Jan 2013 - 14:28

Sieg

Sieg
Propriétaire de la terre et du ciel Rmod1010
Propriétaire de la terre et du ciel Empty
Soit je me trompe, soit la loi (de 1804) a été modifiée.
Le titre du dossier est :

Les lois les plus folles toujours en vigueur en France

http://www.linternaute.com/actualite/societe-france/les-lois-les-plus-folles-toujours-en-vigueur-en-france/


_________________
Propriétaire de la terre et du ciel Google10Propriétaire de la terre et du ciel Youtub11 L'humour est la politesse du désespoir ( Boris Vian )
http://www.yogadufroid.com

6Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mar 15 Jan 2013 - 19:17

Nemrod

Nemrod
Propriétaire de la terre et du ciel Rad1010
Propriétaire de la terre et du ciel Empty
Donc si j'ai bien compris tu es propriétaire de l'espace aérien au-dessus de ta propriété ? A mon avis les propriétaires qui habitent près des aéroports doivent l'ignorer, sinon ils pourraient interdire le survol de LEUR espace aérien Propriétaire de la terre et du ciel 13909970

Roissy aurait des problèmes lol!


_________________
Propriétaire de la terre et du ciel Ids_ro10
http://instinct-de-survie.forumgratuit.org

7Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mar 15 Jan 2013 - 19:45

Sieg

Sieg
Propriétaire de la terre et du ciel Rmod1010
Propriétaire de la terre et du ciel Empty
J'ai pensé à ça.

Porter plainte pour violation de ton espace aérien ...

lol!

Plus sérieusement, ça signifie que tu n'as pas d'autorisation à demander si tu souhaites construire un abri sous ta maison.


_________________
Propriétaire de la terre et du ciel Google10Propriétaire de la terre et du ciel Youtub11 L'humour est la politesse du désespoir ( Boris Vian )
http://www.yogadufroid.com

8Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mar 15 Jan 2013 - 20:00

PaulSurvivaliste

PaulSurvivaliste
C'est sur que ça peut nous aider tout ça, merci camarade ! Wink

https://www.youtube.com/user/PaulSurvivaliste

9Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mar 15 Jan 2013 - 20:09

Totof

Totof
Propriétaire de la terre et du ciel Ranim11
Propriétaire de la terre et du ciel Empty
Siegfrid a écrit:Plus sérieusement, ça signifie que tu n'as pas d'autorisation à demander si tu souhaites construire un abri sous ta maison.

En Belgique, je connais pas grand chose qu'on puisse construire légalement où que ce soit sans autorisation. Ce genre de règles (comme celle que tu cites), chez nous, est suivie de tellement de dérogations et/ou d'exceptions qu'on ne peut pas la prendre telle quelle. Si en plus, c'est sous ta maison, ton assureur rentre en ligne de compte aussi...

https://www.youtube.com/user/TheMutof

10Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mar 15 Jan 2013 - 20:23

Sieg

Sieg
Propriétaire de la terre et du ciel Rmod1010
Propriétaire de la terre et du ciel Empty
Les lois semblent encore plus contraignantes qu'en France.

Corazon m'expliquait une fois que beaucoup de bois en Belgique sont des propriétés privées.

Les chasseurs par contre y sont en terrain conquis.

Ce n'est pas la joie.


_________________
Propriétaire de la terre et du ciel Google10Propriétaire de la terre et du ciel Youtub11 L'humour est la politesse du désespoir ( Boris Vian )
http://www.yogadufroid.com

11Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mar 15 Jan 2013 - 21:01

Totof

Totof
Propriétaire de la terre et du ciel Ranim11
Propriétaire de la terre et du ciel Empty
Siegfrid a écrit:Les lois semblent encore plus contraignantes qu'en France.

Je ne saurai dire... On a déjà dur de connaître toutes nos lois alors comparer avec un autre pays, je n'ai même pas envie d'essayer Propriétaire de la terre et du ciel 1822059364

Mes nos lois en matière de "construction", en plus d'être contraignantes, amènent aussi des effets financiers :
Un abri ou un cave construite sous ta maison = amélioration du bâti aux yeux de la loi = augmentation du revenu cadastral = précompte immobilier (taxe) plus élevée affraid

https://www.youtube.com/user/TheMutof

12Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mar 15 Jan 2013 - 21:17

Sieg

Sieg
Propriétaire de la terre et du ciel Rmod1010
Propriétaire de la terre et du ciel Empty
C'est le goulag !

Demande à te réfugier en France.

Ça montrera qu'il y a des gens qui passent la frontière dans l'autre sens !


_________________
Propriétaire de la terre et du ciel Google10Propriétaire de la terre et du ciel Youtub11 L'humour est la politesse du désespoir ( Boris Vian )
http://www.yogadufroid.com

13Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mar 15 Jan 2013 - 21:44

Totof

Totof
Propriétaire de la terre et du ciel Ranim11
Propriétaire de la terre et du ciel Empty
Siegfrid a écrit:
Demande à te réfugier en France.

Certain chez nous sont rattachistes Laughing. Moi, je pensais plutôt annexer la France lol! (désolé, j'ai eu une dure journée et je me rends compte que je dis des conneries à gauche et à droite, je nettoie mes pollutions demain! Promis!)

https://www.youtube.com/user/TheMutof

14Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mar 15 Jan 2013 - 22:23

Sieg

Sieg
Propriétaire de la terre et du ciel Rmod1010
Propriétaire de la terre et du ciel Empty
Moi, je pensais plutôt annexer la France
Ce n'est pas délirant un pays qui en annexe un autre, mais c'est plutôt le gros qui annéxe le petit en général.


_________________
Propriétaire de la terre et du ciel Google10Propriétaire de la terre et du ciel Youtub11 L'humour est la politesse du désespoir ( Boris Vian )
http://www.yogadufroid.com

15Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mar 15 Jan 2013 - 23:02

Corazon

Corazon
Propriétaire de la terre et du ciel Rmod1010
Propriétaire de la terre et du ciel Empty
En Belgique :

Le sous-sol t'appartient, mais pas les ressources de celui-ci. Les ressources (minéraux) appartiennent à l'état (même chose en France). Comme l'a dit Mutof : quoi-que tu veuilles construire (même un abri de jardin, ou une fenêtre dans le toit), il te faut une autorisation et en général, cela augmente ta taxe immobiliaire (le revenu cadastral).

L'eau d'un cours d'eau ne t'appartient pas non plus mais tu peux profiter de ses ressources (la pèche par ex.). Si ta propriété n'est que d'une rive, tu n'a la jouissance que jusqu'à la moitié du lit du cours de l'eau ! Cela ne compte que pour les cours d'eau non navigables, car les cours d'eau navigables appartiennent d'office à l'état. Et si tu veux la dévier (pour un moulin à eau par ex.), ou faire un barrage de plus de 20cm, il te faut aussi une autorisation. Pire, si tu possèdes ton propre puits pour l'eau, tu es taxé sur la consommation de celle-ci !


_________________
Le monde est réservé à ceux qui se lèvent tôt.

Chaîne YouTube
Mes photos de la nature

16Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mar 15 Jan 2013 - 23:30

Sieg

Sieg
Propriétaire de la terre et du ciel Rmod1010
Propriétaire de la terre et du ciel Empty
Pire, si tu possèdes ton propre puits pour l'eau, tu es taxé sur la consommation de celle-ci !
Je suis dégoûté !


_________________
Propriétaire de la terre et du ciel Google10Propriétaire de la terre et du ciel Youtub11 L'humour est la politesse du désespoir ( Boris Vian )
http://www.yogadufroid.com

17Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mer 16 Jan 2013 - 1:40

shivawarrior

shivawarrior
Corazon a écrit:En Belgique :

Le sous-sol t'appartient, mais pas les ressources de celui-ci. Les ressources (minéraux) appartiennent à l'état (même chose en France). Comme l'a dit Mutof : quoi-que tu veuilles construire (même un abri de jardin, ou une fenêtre dans le toit), il te faut une autorisation et en général, cela augmente ta taxe immobiliaire (le revenu cadastral).

L'eau d'un cours d'eau ne t'appartient pas non plus mais tu peux profiter de ses ressources (la pèche par ex.). Si ta propriété n'est que d'une rive, tu n'a la jouissance que jusqu'à la moitié du lit du cours de l'eau ! Cela ne compte que pour les cours d'eau non navigables, car les cours d'eau navigables appartiennent d'office à l'état. Et si tu veux la dévier (pour un moulin à eau par ex.), ou faire un barrage de plus de 20cm, il te faut aussi une autorisation. Pire, si tu possèdes ton propre puits pour l'eau, tu es taxé sur la consommation de celle-ci !

tout à fait juste, mais dans les faits, il y a moyen de se faufiler pas mal.
Mes parents ont eu un permis de batir en 72, et depuis lors, la construction ne cesse d'évoluer et de grandir sans rien demander à personne.
Chez moi, la maison ne correspond en rien avec les plans communaux.
Nous avons une grosse réglementation urbanistique, mais la détourner est aussi une spécialité belge Very Happy

18Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mer 16 Jan 2013 - 2:10

Sieg

Sieg
Propriétaire de la terre et du ciel Rmod1010
Propriétaire de la terre et du ciel Empty
Nous avons une grosse réglementation urbanistique, mais la détourner est aussi une spécialité belge
C'est une chose que je ne saurais leur reprocher.

Propriétaire de la terre et du ciel 4036930800


_________________
Propriétaire de la terre et du ciel Google10Propriétaire de la terre et du ciel Youtub11 L'humour est la politesse du désespoir ( Boris Vian )
http://www.yogadufroid.com

19Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mer 16 Jan 2013 - 7:38

chsc21

chsc21
si tu fais des modifs non déclarées en cas de sinistre tu risque d'avoir des soucis avec ton assurance. En plus de m'occuper de la pm sur ma commune je suis aussi commissionné pour l'urbanisme et il m'arrive d'avoir de sacrés dossiers. L'inspecteur du trésor public a recensé 90 infractions sur une commune de 2000 habitants Very Happy . De plus si tu as un soucis avec ton voisin et qu'il te dénonce tu es mal, tu peux être obligé de remettre ton logement au plan d'origine ouille les frais. Quand j'ai pris mes fonctions une maison à brûler. le feu avait pris dans le garage qui était transformé en chambre (mur construit derrière la porte). l'assurance n'a pas couvert et il n'a plus que les yeux pour pleurer. Comme je suis pas chiant j'invite les gens à faire des des modif de permis ou refaire un permis ou une déclaration. Sur la commune il n'y a practiquement plus de garage ou de cave. tout est transformé.

20Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mer 16 Jan 2013 - 7:44

chsc21

chsc21
pour l'eau c'est aussi possible en France , même chose pour l'eau de pluie suivant les conditions météo. Dans ma précédente commune le secrétaire de mairie voulait que je recense les récupérateurs de pluie, la crapule. je lui ai dit que je n'avais rien vu et j'ai invité les gens à les camoufler. je suis partie au bout de 2 ans j'en avais marre de cette mairie.

21Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mer 16 Jan 2013 - 16:41

Sieg

Sieg
Propriétaire de la terre et du ciel Rmod1010
Propriétaire de la terre et du ciel Empty
Je n'ai pas compris si tu exerces en France ou en Belgique.

Dans ma précédente commune le secrétaire de mairie voulait que je recense les récupérateurs de pluie, la crapule.
C'est le goulag !


_________________
Propriétaire de la terre et du ciel Google10Propriétaire de la terre et du ciel Youtub11 L'humour est la politesse du désespoir ( Boris Vian )
http://www.yogadufroid.com

22Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mer 16 Jan 2013 - 23:04

chsc21

chsc21
France d'abord en Bourgogne et maintenant Alpes Maritimes à coté du Mercantour et du Verdon.

oui l'ancienne mairie c'était des gros cons. Ambiance catastrophique, secrétaire de mairie "tyran". Toujours à pourrir la vie à tout le monde.Je me suis pas gêné de leur dire mes 4 vérités. Ça tremblait dans le bureau.

Je précise, car j'ai tendance à m'exprimer peut être un peu direct je fais la morale à personne je vous donne simplement mon avis "professionnel" dans certains domaines. Après comme je l'ai appris en "kaki" pas vu pas pris pris pendu.

23Propriétaire de la terre et du ciel Empty re le Mar 22 Jan 2013 - 9:32

Invité

avatar
Invité
Salut

Dans un village à 30 kilomètre ou je vis, un propriétaire voulait faire un garage, il a commencé les travaux et il tombé sur une fontaine, ce gars n’a rien trouvé de mieux à faire que de prévenir le DRAC.
Il n’est pas propriétaire de ce qu’il a trouvé mais responsable. Loi du 27 septembre 1941.
Le Ministère de la Culture peut faire visiter les lieux, tu ne peux t’opposer à du monde dans ton jardin.
Si la découverte est d’un quelconque intérêt archéologique, l’Etat peut faire acquisition du terrain.
Si les fouilles sont déclarées d’utilité publique et que l’Etat ne trouve pas un arrangement à l’amiable avec le propriétaire, le Préfet de région peut autoriser l’occupation du terrain pour une durée de cinq ans.
Il est préférable de se taire, si vous trouvez quelques choses.


Hehaka

24Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mar 22 Jan 2013 - 9:42

f(x)

f(x)
chsc21 a écrit:le secrétaire de mairie voulait que je recense les récupérateurs de pluie, .

Je pense qu'il y a au moins en partie une logique à cela du point de vue du financement du services des eaux, en situation de tout-à-l'égout.
Je m'explique - je suppose que :
- la facture payée par l'usager est proportionnelle à sa consommation
- cette facture incorpore les coûts d'acheminement de l'eau, et ceux de son évacuation et de son traitement.
- si l'usager ajoute de l'eau (celle de son récupérateur) au réseau en aval, les charges d'évacuation et de traitement ne sont plus prises en compte dans la facture.
C'est donc la collectivité qui se retrouve à payer.

Evidemment, en assainissement non collectif, ça se conçoit moins... Rolling Eyes

25Propriétaire de la terre et du ciel Empty Re: Propriétaire de la terre et du ciel le Mar 22 Jan 2013 - 16:01

Sieg

Sieg
Propriétaire de la terre et du ciel Rmod1010
Propriétaire de la terre et du ciel Empty
@ Hehaka

J'ai entendu dire qu'on a également intérêt à se faire discret si on trouve un trésor.


_________________
Propriétaire de la terre et du ciel Google10Propriétaire de la terre et du ciel Youtub11 L'humour est la politesse du désespoir ( Boris Vian )
http://www.yogadufroid.com

Contenu sponsorisé


Revenir en haut  Message [Page 1 sur 2]

Aller à la page : 1, 2  Suivant

Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum