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Sortie entre membres IDS – Cahier des charges

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Kilbith


Steph a écrit:C'est ce qui nous a été expliqué durant la formation....
En postant une proposition de sortie, tu deviens l'organisateur informel de la sortie.

Il me semble que c'est un poil plus complexe (d'ailleurs les fédés ne sont peut être pas les sources les plus neutres pour discuter des responsabilités lors des sorties "informelles". On imagine difficilement une institution ou un individu vivant plus ou moins d'une activité d'organisation expliquant que c'est souvent inutile.). Il faudrait l'avis d'un juriste spécialisé.

D'une part, s'il y a un accident grave il y a enquête. C'est normal et vrai quelles que soient les circonstances. Le juge cherchera naturellement à établir une responsabilité pour l'accident (et là c'est vrai que l'évolution des mœurs ne va pas dans le sens d'une généralisation des facteurs du type "destin" ou "fatalité").

Naturellement cela amène à l'idée de responsable. Mais être responsable ne veut pas dire coupable. Pour l'être il faut qu'il y ait intentionnalité et/ou négligence avérée.

D'autre part l'organisateur informel n'est pas obligatoirement le responsable. Par exemple, si le groupe comprend un moniteur fédéral ou quelqu'un de notoirement expérimenté : celui-ci devient ipso facto le plus expérimenté et donc souvent sera considéré comme responsable.

Dans un cadre informel, c'est vrai que l'organisateur (imaginons que ce soit le plus expérimenté) ne peut pas se dégager de "toute responsabilité" juridiquement. Mais s'il précise que c'est quelque chose d'informel, que c'est ouvert aux gens expérimentés, qu'il n'entend pas imposer quoi que ce soit, ne revendique pas d'expertise et que c'est totalement bénévole et non récurent : il faudra vraiment une grosse faute caractérisée pour qu'il soit condamné pénalement.

Sur le plan "civil" (dédommagement), c'est moins évident. Mais habituellement on est couvert par ses assurances.

C'est un peu comme lorsque vous invitez des copains chez vous et que l'un des convives se saoule. S'il conduit par la suite et a un accident grave...on cherchera à établir des responsabilités. A la limite l'hôte pourra être incriminé. Si les témoignages confortent le fait qu'il a insisté pour que l'accidenté déjà bien torché reprenne un (ou plusieurs...) "petit coup pour la route" : l'hôte risque des problèmes (et encore plus s'il est par exemple gendarme).

Mais de là à en conclure qu'il faut, sur cette base hypothétique, limiter les repas conviviaux... Wink

baroudeur 31




Ces hypothèses de responsabilités ne m’empêcheront pas d'organiser une éventuelle sortie et de jamais tenir "l'organisateur" responsable des risques et blessures qui pourraient m'arriver dans un cadre gratuit et amical.Very Happy

http://www.esprit-outdoor.fr

DragonShadow


baroudeur 31 a écrit:Ces hypothèses de responsabilités ne m’empêcheront pas d'organiser une éventuelle sortie et de jamais tenir "l'organisateur" responsable des risques et blessures qui pourrai m'arriver dans un cadre gratuit et amical.Very Happy
 

Idem. On va pas s'empêcher de vivre et on est responsable de nos actes

Homme Gris




DragonShadow a écrit:
baroudeur 31 a écrit:Ces hypothèses de responsabilités ne m’empêcheront pas d'organiser une éventuelle sortie et de jamais tenir "l'organisateur" responsable des risques et blessures qui pourrai m'arriver dans un cadre gratuit et amical.Very Happy
 
Idem. On va pas s'empêcher de vivre et on est responsable de nos actes

Mode Private Joke ON
Oui, pour éviter des problèmes, emmenez avec vous une scie pliante de m ... au moins, personne ne voudra l'utiliser et donc ne se blessera pas
Mode Private Joke OFF

http://www.hommegris.com

Steph




Kilbith a écrit:

D'une part, s'il y a un accident grave il y a enquête. C'est normal et vrai quelque soient les circonstances. Le juge cherchera naturellement à établir une responsabilité pour l'accident (et là c'est vrai que l'évolution des mœurs ne va pas dans le sens d'une généralisation des facteurs du type "destin" ou "fatalité").

Naturellement cela amène à l'idée de responsable. Mais être responsable ne veut pas dire coupable. Pour l'être il faut qu'il y ait intentionnalité et/ou négligence avérée.

D'autre part l'organisateur informel n'est pas obligatoirement le responsable. Par exdemple, si le groupe comprend un moniteur fédéral ou quelqu'un de notoirement expérimenté : celui-ci devient ipso facto le plus expérimenté et donc souvent sera considéré comme responsable.

Dans un cadre informel, c'est vrai que l'organisateur (imaginons que ce soit le plus expérimenté) ne peut pas se dégager de "toute responsabilité" juridiquement. Mais s'il précise que c'est quelque chose d'informel, que c'est ouvert au gens expérimenté, qu'il n'entend pas imposer quoique ce soit, ne revendique pas d'expertise et que c'est totalement bénévole et non récurent : il faudra vraiment une grosse faute caractérisée pour qu'il soit condamné pénalement.

Sur le plan "civil" (dédommagement), c'est moins évident. Mais habituellement on est couvert par ses assurances.

Très bonne explication. Merci Didier.
Par contre, sur le plan civil, si la faute est prouvé, l'assurance peut se "retirer".


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La terre n'appartient pas à l'homme, l'homme appartient à la terre.
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Mani




Merci pour toutes ces précisions messieurs Respect


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Facebook: Mani Knives
Blog: Mani Knives - Outdoor And Adventure Knives
http://outdoorandadventureknives.revolublog.com/

Nomade 31




Bonsoir à toutes et tous,

J'ai zappé ce post et je ne sais pas pourquoi ?

Après avoir tout lu, j'ajouterais que Mani, mis à part qu'il a proposé un sortie entre membres....je peux affirmer qu'il n'y avait pas de danger propre, ni de parcours du combattant, ni obligation que ce soit.
Et qu'à aucun moment je l'aurais tenu responsable de quoi que ce soit....je suis majeur et vacciné (même tatoué  lol! ) et comme l'ont dit certains, c'était une sortie entre potes !
Chacun d'entre nous était responsable de lui même. Ce que Baroudeur 31 à dit, c'est vrai....je ne suis pas tout jeune et un peu moins en forme que certains, mais c'est normal car je fume !
J'ai surtout un manque d'entrainement et le fait de fumer n'arrange rien. A aucun moment, je ne me suis senti en danger !
On a fait le parcours de façon cool et de plus on était pas chronométré !
Si un jour on peut le refaire, je repars sans hésiter avec des compagnons de route comme j'ai eus, c'est oui de suite et même en courant si il le faut....  lol!    
Merci encore à Mani (avec sa sympathie) de nous avoir proposé cette sortie qui m'a fait du bien et que je referais.....et merci aussi à Baroudeur 31, à Homme Gris et à Kasmodian pour leur présence et sympathie aussi !

Didier Nomade 31.....

http://www.amenagementkangoocampingcar.sitew.fr/#Debut_des_trava

patoche




+ 1000  avec ce que tu as écrit cheers cheers :good: :good: :hail: :hail: :hail:
perso si je me blesse lors d'une rando avec des potes c'est que j'ai fait le con , pas respecté le bon usage d'un outil, et meme si je devais porter plainte contre x , ben la c'est chaud car je n'arrête pas de me faire des bobos :choc2: , rando, camp , marche, velo et autres lol! lol!

Nomade 31




Merci Patoche.... :good:

http://www.amenagementkangoocampingcar.sitew.fr/#Debut_des_trava

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